Le Conseil Municipal se réunira le jeudi 13 Décembre à 18 heures à l’Hôtel de Ville.
ORDRE DU JOUR:
1— APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 18 SEPTEMBRE 2018. Il – RAPPORTS SOUMIS A L’EXAMEN DU CONSEIL.
1-Voirie — Implantation de ralentisseurs ou de passages surélevés sur la RD 344.
2- Ressources humaines
2-1 Création d’un poste d’adjoint technique territorial titulaire — 28 heures
2-2 Création d’un poste d’adjoint technique territorial non permanent à temps non complet (20/35°) 2-3 Création d’un poste d’adjoint technique territorial non permanent à temps complet
3- Affaire économique — Liste des dimanches bénéficiant d’une dérogation à la règle du repos dominical des salariés pour l’année 2019.
4- Finances
4-1 Décision modificative n°1
4-2 Acceptation d’indemnisations suite à des sinistres
4-3 Acquisition d’une partie des parcelles cadastrées section C n°149 et 148
4-4 Acquisition de la parcelle cadastrée section BL n°144
4-5 Acquisition des parcelles Cervetti
4-6 Calibrage du réseau pluvial de la commune suite au schéma directeur — Demande de financement 4-7 Equipements numériques du groupe scolaire —- Demande de financement
4-8 Subvention aux associations
4-9 Vente du châssis « nacelle » endommagé
5- Commission Syndicale des biens indivis du Domaine d’Alzitone
5-1 Occupation sans titre – note de cadrage 2.
5-2 Occupation sans titre – petite vente à 6 €uros.
6- Motion « maintien des services publics dans le rural »
III- QUESTIONS DIVERSES
- Présentation de la signalétique des bâtiments communaux,
- Financement locatif d’un tracteur via l’UGAP.