Conseil Municipal le jeudi 13 décembre à 18h

Le Conseil Municipal se réunira le  jeudi 13 Décembre à 18 heures à l’Hôtel de Ville.

ORDRE DU JOUR:

1— APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 18 SEPTEMBRE 2018. Il – RAPPORTS SOUMIS A L’EXAMEN DU CONSEIL.

1-Voirie — Implantation de ralentisseurs ou de passages surélevés sur la RD 344.

2- Ressources humaines

2-1 Création d’un poste d’adjoint technique territorial titulaire — 28 heures

2-2 Création d’un poste d’adjoint technique territorial non permanent à temps non complet (20/35°) 2-3 Création d’un poste d’adjoint technique territorial non permanent à temps complet

3- Affaire économique — Liste des dimanches bénéficiant d’une dérogation à la règle du repos dominical des salariés pour l’année 2019.

4- Finances

4-1 Décision modificative n°1

4-2 Acceptation d’indemnisations suite à des sinistres

4-3 Acquisition d’une partie des parcelles cadastrées section C n°149 et 148

4-4 Acquisition de la parcelle cadastrée section BL n°144

4-5 Acquisition des parcelles Cervetti

4-6 Calibrage du réseau pluvial de la commune suite au schéma directeur — Demande de financement 4-7 Equipements numériques du groupe scolaire —- Demande de financement

4-8 Subvention aux associations

4-9 Vente du châssis « nacelle » endommagé

5- Commission Syndicale des biens indivis du Domaine d’Alzitone

5-1 Occupation sans titre – note de cadrage 2.

5-2 Occupation sans titre – petite vente à 6 €uros.

6- Motion « maintien des services publics dans le rural »

III- QUESTIONS DIVERSES

  • Présentation de la signalétique des bâtiments communaux,
  • Financement locatif d’un tracteur via l’UGAP.

 

Convocation Conseil Municipal